Statuts du Club Geneva Seahawks

I Généralités

Article 1
Nom Il est constitué à Genève sous la dénomination :
"Geneva Seahawks - American Football Club"

une association organisée corporativement et jouissant de la personnalité juridique
conformément aux articles 60 et suivants du code Civil Suisse.

Le fondateur est : Monsieur Richard RAY

Article 2
Siège Son siège est à Genève, au domicile du Président. Sa durée est illimitée.

Article 3
But Jouer au football américain et participer à des matchs soit amicaux soit de championnat,
en Suisse ou à l'étranger.

II Organisation

Article 4
Organes Les organes du "Geneva Seahawks - American Football Club" sont :

A. L'assemblée générale
B. Le comité
C. Les vérificateurs des comptes

Article 5
Convocation L'assemblée générale est le pouvoir suprême du "Geneva Seahawks -
American Football Club". Elle est convoquée au moins une fois par an, par le comité, au
moyen d'une circulaire personnellement adressée au moins quinze jours à l'avance.

L'assemblée générale peut-être également convoquée extraordinairement chaque fois que le
comité le jugera nécessaire selon le même moyen et dans le même délai.

Article 6
Pouvoir L'assemblée générale a les pouvoirs suivants :
AG
Approuver le rapport annuel du comité.
Approuver les procès-verbaux des précédentes assemblées générales.
Accepter les rapports de l'organe de contrôle et approuver les comptes annuels.
Accorder décharge au comité.
Nommer ou relever de leurs fonctions les membres du comité et de l'organe de contrôle.
Approuver le budget.
Fixer les cotisations.
Admettre de nouveaux membres ou exclure des membres.
Se prononcer sur les propositions du comité ainsi que des membres individuels et de
l'organe de contrôle.
Modifier les statuts.
Décider de l'indemnisation des membres du comité.
Traiter de tous les problèmes qui sont de sa compétence en vertu de la loi ou des statuts.

Article 7
Elle prend ses décisions à la majorité des voix.

Article 8
Aucune décision ne peut-être prise en dehors de l'ordre du jour.

Article 9
Les propositions individuelles concernant une modification des statuts devront être envoyées
par écrit au comité au moins quinze jours avant l'assemblée générale.

Article 10
L'assemblée générale ordinaire détermine les cotisations.

Article 11
Seule la fortune sociale répond des obligations de l'association.

Article 12
Comité Le comité est composé de huit membres :

Le Président
Le vice-président
Le responsable relations publiques
Le Secrétaire
Le trésorier
Le responsable du matériel
L'entraîneur
Le responsable de joueurs

Le comité exécutif est composé de six membres :

Le Président
Le vice-président
Le responsable relations publiques

Le Directeur technique
Le Secrétaire
Le trésorier

Les membres du comité sont nommés pour une année à l'assemblée générale.

Article 13
D'autres membres peuvent être nommés par l'assemblée générale.

Article 14
Les membres du comité doivent être membres actifs de l'association.

Article 15
Ils ne peuvent démissionner au plus tôt lors de l'assemblée générale ordinaire suivante.

Article 16
Le comité gère les affaires de l'association et la représente à l'égard des tiers. Il convoque
les assemblées générales et soumet chaque année un rapport sur sa gestion.

Article 17
Le comité est convoqué chaque fois que le président le juge nécessaire. Chaque membre
peut demander la tenue d'une réunion.

Article 18
Le vice-président est le remplaçant du Président dont la voix est, en cas d'égalité de votes,
déterminante.

Article 19
La moitié des membres du comité exécutif doivent être présents pour prendre
une décision.

Article 20
L'association est valablement représentée et peut s'engager par la signature individuelle du
Président ou du Vice-président conjointement avec un autre membre du comité.

Article 21
Le comité est compétent pour traiter toutes les affaires qui ne sont pas attribuées à un autre
organe par la loi ou par les statuts et dont l'objet sera la réalisation du but de l'association
dans le cadre défini par l'assemblée générale.

Article 22
Contrôleurs L'assemblée générale ordinaire désigne une fois par année des contrôleurs aux
comptes qui peuvent être des membres de l'association, à l'exclusion des membres du
comité.

Article 23
Dissolution Toute proposition de dissolution de l'association doit être soumise par écrit, au
comité, avec l'exposé des motifs et signé par au moins deux tiers des membres actifs. Elle
sera portée à l'ordre du jour de l'assemblée extraordinaire convoquée à cet effet au moins
trente jours à l'avance à dater du cinquième jour après le dépôt de la proposition.

Article 24
Liquidation Les membres du comité fonctionneront en tant que liquidateur si l'assemblée
générale n'a pas désigné d'autres personnes ou un autre organe à cet effet. En cas de
dissolution, l'actif social sera réalisé et l'avoir partagé en espèces parmi les membres de
l'association au prorata des années d'inscription.

Article 25
Juridiction et for Toute disposition non prévue par les statuts sera soumise au droit suisse.
Le for juridique est à Genève.

Article 26
Arbitrage Tout litige entre l'association et un ou plusieurs des membres sera soumis à la loi
de procédure genevoise pour autant qu'une solution n'ait pas pu être trouvée dans le cadre
de l'association.

Article 27
L'association n'est pas responsable des fraudes qui pourraient être commises par ses
membres, de même qu'elle n'est pas responsable des accidents ou dommages, de quelque
nature qu'il puisse être causé par eux-mêmes.

Article 28
Cotisations Chaque membre doit verser une finance d'entrée de Frs 50.--.
La cotisation annuelle est de Frs 430.-- pour les membres seniors et de Frs 350.-- pour les
membres juniors, et de 300.- pour les membres des équipes flags.

Article 29
Exclusion Le comité exécutif peut exclure un membre en application du règlement du club.

Article 30
Les absences aux assemblées générales, non excusées dans les cinq jours précédents
celles-ci, seront amendées à raison de cinquante francs.

Article 31
Entrée en Les présents statuts, approuvés par l'assemblée générale constitutive du 27
vigueur août 1986, entreront en vigueur le 28 août 1986.
Les statuts ont été révisés par l'assemblée générale du 03 décembre 2003 et la nouvelle
version entre en vigueur le 04 décembre 2003.